APRÈS ART. 24	N°1218	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3649)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°1218
présenté par
M. Marleix, M. Kamardine, Mme Meunier, M. Bazin, M. Hetzel, Mme Kuster, Mme Audibert, M. Therry, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, M. Door, M. Emmanuel Maquet, M. Parigi, M. Jean-Pierre Vigier et Mme Le Grip
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 24, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale