ART. 25	N°1527	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3649)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°1527
présenté par
M. Breton, M. Hetzel, M. Le Fur et M. Reiss
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ARTICLE 25
Supprimer cet article.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet article impose à l’ensemble du mouvement sportif un contrat d’engagement républicain. Aussi, il convient de le supprimer.