TITRE	N°1567	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3649)
Non soutenu
AMENDEMENT N°1567
présenté par
Mme Mauborgne
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TITRE
Au titre du projet de loi, après le mot :
« respect »,
insérer les mots :
« et l’adhésion aux ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement propose d’ajouter dans le titre le mot « adhésion aux » afin de souligner l’approbation réfléchie aux principes républicains, aux Institutions et notre attachement au vivre ensemble.