ART. 20	N°1781	
ASSEMBLÉE NATIONALE
15 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3649)
Adopté
AMENDEMENT N°1781
présenté par
Mme Avia, rapporteure thématique et M. Boudié, rapporteur
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ARTICLE 20
À la première phrase de l’alinéa 3, après le mot :
« alinéa »,
insérer les mots :
« du présent article ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.