ART. 21	N°1890	
ASSEMBLÉE NATIONALE
20 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3649)
Retiré
AMENDEMENT N°1890
présenté par
Mme Brugnera, rapporteure thématique et M. Boudié, rapporteur
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ARTICLE 21
À l’alinéa 12, substituer aux mots :
« particulière propre à l’enfant »
les mots : 
« propre à l’enfant motivant un projet pédagogique adapté à ses besoins ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement a pour objet d’insérer la notion de projet pédagogique motivé par l’existence d’une situation propre à l’enfant.
Les situations motivant le choix de l’instruction en famille d’un enfant peuvent avoir des origines diverses et donner lieu à des contextes très différents.
C’est pourquoi l’articulation entre le motif évoqué par les responsables de l’enfant et le projet pédagogique d’instruction en famille explicité par ces derniers prend tout son sens.
Il s’agira, notamment, de prendre en compte la nécessité pour certains enfants de suivre un apprentissage selon des méthodes adaptées, un schéma pédagogique, un rythme éducatif différent de ceux que propose l’Éducation nationale ».