ART. 16	N°AS414	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Février 2021
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SANTÉ AU TRAVAIL - (N° 3718)
Adopté
AMENDEMENT N°AS414
présenté par
Mme Grandjean, rapporteure et Mme Parmentier-Lecocq, rapporteure
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ARTICLE 16
I. – À l’alinéa 2, substituer aux mots :
« Les travailleurs sont examinés »
les mots :
« Le travailleur est examiné ». 
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer au mot :
« leur »
le mot :
« son ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.