ART. 8 TER	N°296	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Janvier 2021
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LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - (N° 3791)
Commission		
Gouvernement		
Retiré
AMENDEMENT N°296
présenté par
M. François-Michel Lambert
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ARTICLE 8 TER
I. – À l’alinéa 5, substituer aux mots : 
« chien ou un chat »
les mots :
« animal de compagnie »
II. – En conséquence, procéder à la même substitution à l’alinéa 6.
EXPOSÉ SOMMAIRE
La maltraitante animale et les engagements de la loi ne peuvent se limiter à deux espèces d’animaux de compagnie