ART. 21	N°1089	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3797)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°1089
présenté par
Mme Porte
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ARTICLE 21
À la première phrase de l’alinéa 3, substituer au mot : 
« est »
les mots : 
« peut être ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Il s’agit d’un amendement rédactionnel renforçant la possibilité de la dérogation à l’enseignement en famille.