ART. 21	N°1091	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3797)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°1091
présenté par
Mme Porte
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ARTICLE 21
À la première phrase de l’alinéa 14, substituer à la première occurrence des mots : 
« l’enfant »
les mots : 
« la famille ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le choix de l’enseignement à domicile n’est pas uniquement lié à la situation de l’enfant, mais il relève en réalité d’une démarche de la famille. D’où cet amendement de précision.