ART. 21	N°2344	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3797)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°2344
présenté par
Mme Zitouni, Mme Osson, Mme Mörch, Mme Vanceunebrock, Mme Tiegna, Mme Racon-Bouzon et M. Le Bohec
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ARTICLE 21
À l’alinéa 11, après le mot :
« enfant », 
insérer les mots : 
« , sa souffrance psychologique ou psychique, ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Afin de compléter le présent alinéa, il est proposé d’ajouter les notions de santé psychologique et psychique. L’alinéa ne tient pas compte en l’état des différents troubles que l’enfant pourrait subir, et justifiant également sa sortie de l’enseignement scolaire classique : harcèlement moral, dépression, troubles psychiques. 
Il est ainsi proposé par cet amendement que le présent alinéa tienne compte des problèmes psychologiques et psychiques dont l’enfant pourrait souffrir.