TITRE	N°2616	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Janvier 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 3797)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°2616
présenté par
Mme Mauborgne, M. Cormier-Bouligeon, M. Venteau, M. Jolivet, M. Marilossian et M. Questel
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TITRE
À l’intitulé du projet de loi, substituer au mot :
« des »
les mots : 
« et l’adhésion aux ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement propose de faire figurer dans le titre l’adhésion aux principes de la République. Le titre du projet de loi ainsi rédigé :  « Projet de loi confortant le respect et l’adhésion aux principes de la République » souligne une approbation réfléchie aux principes républicains, à nos institutions démocratiques et manifeste explicitement notre attachement au vivre ensemble.