ART. 9	N°AC297	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Mars 2021
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DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - (N° 3808)
Adopté
AMENDEMENT N°AC297
présenté par
M. Cédric Roussel, rapporteur
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ARTICLE 9
Rédiger ainsi le début de l’alinéa 15 :
« Art. L. 334‑3. – Les membres (le reste sans changement) ».
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.