ART. 3	N°1435	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Juin 2021
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BIOÉTHIQUE - (N° 3833)
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°1435
présenté par
Mme Ménard
à l’amendement n°1040 (Rect) de Dubost Coralie
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ARTICLE 3
Au troisième alinéa, substituer aux mots :
« donneur de gamètes »
les mots :
« ou des parents biologiques ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
La notion de parentalité est constamment redessinée par ce texte. 
Or il convient de rappeler que la parentalité n’est pas seulement intentionnelle mais aussi génétique. Les parents sont ceux qui ont un lien de parenté inscrit dans la lignée génétique directe de l’enfant issu d’un homme et d’une femme. Il y a donc quelque chose d’objectif dans la parentalité que la législation ne remet pas en cause pour l’instant, puisqu’elle obéit au principe de vraisemblance.
Avec ce projet de loi, on voudrait nous faire croire que seule l’intention est la condition la parentalité et qu’elle n’est donc que subjective.
Ce travail de sape a d’ailleurs commencé à partir du moment où, pour parler d’une seule et même personne, qu’il s’agisse du père ou de la mère, ces derniers ont pu être désignés comme géniteur ou donneur par exemple.
Il convient dès lors de rappeler que la loi n’a pas pour vocation à être subjective et donc relative. Elle se doit d’être objective et indexée sur le réel pour offrir à notre société des bases stables et pérennes. 
L’objectif de cet amendement est donc de rappeler le bon sens : le donneur de gamètes est objectivement le parent de l’enfant qui naîtra du don.