ART. PREMIER	N°1573	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Juin 2021
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BIOÉTHIQUE - (N° 3833)
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°1573
présenté par
M. Hetzel
à l’amendement n°1030 de Touraine Jean-Louis
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 51, substituer aux mots : 
« le médecin, après concertation au sein de l’équipe clinicobiologique pluridisciplinaire »  
les mots : 
« l’équipe clinicobiologique pluridisciplinaire, après concertation, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Dans la mesure où les entretiens sont diligentés avec une équipe pluridisciplinaire, c’est l’avis de cette équipe qui doit être pris en compte pour la mise en œuvre de la PMA.