ART. 4	N°1698	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Juin 2021
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BIOÉTHIQUE - (N° 3833)
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°1698
présenté par
Mme Ménard
à l’amendement n°1041 de Dubost Coralie
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ARTICLE 4
I. – À l’alinéa 44, substituer aux mots :
« une reconnaissance conjointe »
les mots :
« une adoption simple ».
II. – En conséquence, supprimer la dernière phrase du même alinéa. 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Recourir à l’adoption simple permet de ne pas mentir à l’enfant sur ses origines.