ART. 4	N°1765	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Juin 2021
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BIOÉTHIQUE - (N° 3833)
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°1765
présenté par
M. Hetzel
à l’amendement n°1041 de Dubost Coralie
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ARTICLE 4
À l’alinéa 30, substituer au mot :
« Celui »
les mots :
« L’homme ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Il est préférable de revenir à la version deuxième lecture de l’Assemblée.