ART. 20	N°2963	
ASSEMBLÉE NATIONALE
3 Mars 2021
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LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - (N° 3875)
Adopté
AMENDEMENT N°2963
présenté par
M. Damien Adam, rapporteur thématique
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ARTICLE 20
I. – À l’alinéa 6, après le mot :
« câbles, »,
insérer le mot :
« des ».
II. – Au même alinéa, après la première occurrence du mot :
« ou »,
procéder à la même insertion.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.