ART. 2	N°178	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Février 2021
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SANTÉ AU TRAVAIL - (N° 3881)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°178
présenté par
M. Cinieri
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ARTICLE 2
À la première phrase de l’alinéa 6, après le mot :
« apportent »,
insérer les mots :
« obligatoirement et préalablement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement propose de rendre l’analyse des risques obligatoire.