ART. PREMIER	N°453	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Février 2021
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SANTÉ AU TRAVAIL - (N° 3881)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°453
présenté par
Mme Parmentier-Lecocq et Mme Grandjean
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 3, supprimer les mots :
« , à la seconde phrase du dernier alinéa de l’article L. 4624‑1 ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de coordination