APRÈS ART. UNIQUE	N°44	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Février 2021
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ASSEMBLÉE NATIONALE EN PÉRIODE DE CRISE - (N° 3893)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°44
présenté par
M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Boëlle, Mme Bonnivard, M. Jean-Claude Bouchet, M. Brun, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Cornut-Gentille, Mme Dalloz, M. Deflesselles, M. Grelier, M. Hetzel, M. Kamardine, Mme Louwagie, M. Menuel, M. Parigi, M. Perrut, M. Quentin et M. Sermier
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE UNIQUE, insérer l’article suivant:
Le dernier alinéa de l’article 54 du Règlement est supprimé.
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’alinéa 7 de l’article 54 introduit par la résolution n° 281 du 4 juin 2019 a conduit à supprimer les explications de vote des articles. Or, dans tout texte législatif, il est des articles plus importants que d’autre et, surtout, des articles qui peuvent susciter l’adhésion de certains et d’autres qui peuvent susciter l’opposition.
Il est important, pour la sincérité des débats de l’Assemblée que des députés puissent expliquer leurs votes sur les articles qu’ils jugent important ou pour souligner un point bien particulier qui ne pourrait être fait dans l’explication de vote d’un texte dans son ensemble.