ART. 5 BIS	N°AS111	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Mars 2021
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3898)
Adopté
AMENDEMENT N°AS111
présenté par
Mme Rist, rapporteure
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ARTICLE 5 BIS
À l’alinéa 9, substituer au mot :
« Ils »
les mots :
« Le projet médical et le projet de soins infirmiers ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.