ART. 5 BIS	N°AS90	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Mars 2021
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3898)
Adopté
AMENDEMENT N°AS90
présenté par
Mme Rist, rapporteure
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ARTICLE 5 BIS
À l’alinéa 7, substituer au mot :
« plan »
le mot :
« projet ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.