ART. 6 BIS	N°AS93	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Mars 2021
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3898)
Adopté
AMENDEMENT N°AS93
présenté par
Mme Rist, rapporteure
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ARTICLE 6 BIS
À l’alinéa 2, supprimer la dernière occurrence du mot :
« et ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.