ART. 11	N°116	
ASSEMBLÉE NATIONALE
15 Mars 2021
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3971)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°116
présenté par
Mme Rist
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ARTICLE 11
À la quatrième phrase de l’alinéa 6, substituer au mot : 
« dédié »
le mot :
« relatif ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.