ART. PREMIER	N°121	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Mars 2021
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DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - (N° 3980)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°121
présenté par
M. Reiss et M. Minot
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 2 par les mots : 
« adaptées le cas échéant ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Pour permettre des activités physiques et sportives pour le plus grand nombre, il est nécessaire de les adapter aux personnes accueillies ou prises en charge par les établissements et service médico-sociaux.