ART. 3	N°387	
ASSEMBLÉE NATIONALE
13 Mars 2021
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DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - (N° 3980)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°387
présenté par
Mme Calvez
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ARTICLE 3
Compléter l’alinéa 3 par les mots : 
« du présent article ».
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.