ART. 3	N°390	
ASSEMBLÉE NATIONALE
13 Mars 2021
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DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - (N° 3980)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°390
présenté par
Mme Calvez
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ARTICLE 3
À la première phrase de l’alinéa 11, substituer au mot :
« projet »
le mot :
« plan ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.