ART. 2	N°42 (Rect)	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Mars 2021
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ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - (N° 3988)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°42 (Rect)
présenté par
Mme Descamps
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ARTICLE 2
I. – Supprimer les alinéas 3 et 4.
II. – En conséquence, après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant :
« Une documentation concourant à un suivi adapté est accessible aux équipes pédagogiques. » 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement visant à intégrer dans le nouvel article L. 351‑5 la documentation mise à disposition des équipes pédagogiques, celle-ci ayant été supprimée dans un amendement précédant.