ART. 3	N°340	
ASSEMBLÉE NATIONALE
9 Juin 2021
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VISANT À RÉDUIRE L’EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DU NUMÉRIQUE EN FRANCE - (N° 4196)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°340
présenté par
M. Thiébaut
à l’amendement n°159 de Cellier Anthony
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ARTICLE 3
À l’alinéa 2, supprimer les mots :
« de recherche ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Sous-amendement de cohérence rédactionnelle avec l’amendement 303 qui renomme l’observatoire « observatoire des impacts environnementaux du numérique ».