ART. 8	N°1152	
ASSEMBLÉE NATIONALE
30 Juin 2021
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RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE - (N° 4239)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°1152
présenté par
M. Jolivet
à l’amendement n°157 (Rect) de Pauget Éric
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ARTICLE 8
À l’alinéa 3, supprimer les mots : 
« , une race »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce sous-amendement vise à supprimer le mot “race” de l’amendement 157.