ART. PREMIER	N°443	
ASSEMBLÉE NATIONALE
21 Juillet 2021
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GESTION DE LA CRISE SANITAIRE - (N° 4389)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°443
présenté par
M. Bazin et M. Gosselin
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 12, après le mot :
« distance »
insérer les mots :
« , en fonction des conditions de transport ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vient apporter de la souplesse au dispositif afin de prendre en compte les conditions de transport. Il convient, une fois encore, de tenir compte des réalités du quotidien à savoir que les risques de contagion ne sont pas les mêmes selon la proximité avec les autres usagers, selon l’affluence.