ART. 3 QUINQUIES	N°AC87	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Février 2022
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DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - (N° 4930)
Adopté
AMENDEMENT N°AC87
présenté par
Mme Calvez
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ARTICLE 3 QUINQUIES
I. – Après le signe et le mot :
« , afin »,
rédiger ainsi la fin de l’alinéa 3 :
« . La scolarité peut être adaptée en fonction du rythme d’apprentissage de l’élève et de ses évènements sportifs. »
II. – En conséquence, après le signe et le mot:
« , afin »,
rédiger ainsi  la fin de l’alinéa 5 :
« . La scolarité peut être adaptée en fonction du rythme d’apprentissage de l’élève et de ses évènements sportifs. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.