ART. 1ER TER	N°118	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Février 2022
___________________________________________________________________
DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - (N° 4994)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°118
présenté par
Mme Calvez
------------
ARTICLE 1ER TER
À la fin de la première phrase de l’alinéa 4, supprimer les mots :
« de notre temps »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de précision.