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Déposés sur le texte : Projet de loi n°383 relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
AC15	Article 13, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC8	Article 17, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	4 décembre 2017
AC66	Article 17, alinéa 15	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC5	Article 4, alinéa 7	Les Républicains M. Robin Reda	Discuté	Tombé	11 décembre 2017	1 décembre 2017
AC36	Article 2, alinéa 5	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Maud Petit	Discuté	Tombé	11 décembre 2017	7 décembre 2017
AC47	Article 4, alinéa 7	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Tombé	11 décembre 2017	7 décembre 2017
AC101	Article 9, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC35	Article 2, alinéa 3	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Maud Petit	Discuté	Tombé	11 décembre 2017	7 décembre 2017
AC83	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC120	Après l'Article 5	Gouvernement	Discuté	Retiré	11 décembre 2017	11 décembre 2017
AC84	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC12	Après l'Article 10	Commission des affaires économiques M. Patrice Anato, rapporteur de la commission des affaires économiques	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	5 décembre 2017
AC17	Article 13, alinéa 1	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Géraldine Bannier	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC102	Article 9, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC118	Sous-amendement de l'amendement n°AC14 Article 17	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC7	Article 11, alinéa 2	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	4 décembre 2017
AC81	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC27	Article 13, alinéa 1	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC54	Après l'Article 18	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC28	Article 14, alinéa 2	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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