Résultats de la recherche

(250 résultats)
1
...
6
7
8
9
10
...
13
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
120 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 8, alinéa 2

La République en Marche

Mme Aude Amadou

Discuté Adopté 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 16 décembre 2017
33 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 14, alinéa 2

Les Républicains

M. Maxime Minot

Discuté Rejeté 21 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
50 (Rect) Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Après l'Article 5

Non inscrit

M. Michel Castellani

Discuté Retiré 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
AC105 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 11, alinéa 1

La République en Marche

Mme Aude Amadou

Discuté Adopté 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 11 décembre 2017
27 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 14, alinéa 2

UDI, Agir et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

Discuté Rejeté 21 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
55 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 3, alinéa 1

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
AC65 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Après l'Article 16

La France insoumise

M. Michel Larive

Discuté Rejeté 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 7 décembre 2017
14 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 2, alinéa 10

Les Républicains

M. Frédéric Reiss

Discuté Tombé 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
AC46 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 4, alinéa 1

La France insoumise

Mme Sabine Rubin

Discuté Rejeté 11 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 7 décembre 2017
17 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 4, alinéa 7

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Discuté Retiré 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
58 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article PREMIER

La France insoumise

M. Michel Larive

Discuté Rejeté 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
AC79 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 7, alinéa 2

Gouvernement

Discuté Adopté 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 11 décembre 2017
135 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Après l'Article 17

La République en Marche

M. Grégory Galbadon

Discuté Adopté 21 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 20 décembre 2017
132 (Rect) Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Après l'Article 17

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Discuté Retiré 21 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 20 décembre 2017
AC26 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 9

Les Républicains

M. Maxime Minot

Discuté Retiré 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 6 décembre 2017
81 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Après l'Article 4

Nouvelle Gauche

M. Régis Juanico

Discuté Rejeté 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
43 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 4, alinéa 1

Non inscrit

M. Michel Castellani

Discuté Rejeté 20 décembre 2017 Assemblée nationale (séance publique) n°484 15 décembre 2017
AC99 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 6, alinéa 2

La République en Marche

Mme Aude Amadou

Discuté Adopté 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 11 décembre 2017
AC101 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Article 9, alinéa 1

La République en Marche

Mme Aude Amadou

Discuté Tombé 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 11 décembre 2017
AC82 Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Après l'Article 13

Gouvernement

Discuté Retiré 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°383 11 décembre 2017
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
6
7
8
9
10
...
13
Fabrication de la liasse