Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(114 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Projet de loi n°383 relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
AC29	Article 14, alinéa 2	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC112	Article 14, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC28	Article 14, alinéa 2	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC111	Article 14, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC116	Article 14, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC83	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC84	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC77	Après l'Article 13	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC81	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC76	Après l'Article 13	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC82	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC62	Article 13, alinéa 2	La France insoumise M. Michel Larive	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC110 (Rect)	Article 13, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC61	Article 13, alinéa 1	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC15	Article 13, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC17	Article 13, alinéa 1	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Géraldine Bannier	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC27	Article 13, alinéa 1	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC38	Article 13, alinéa 1	Les Républicains M. Jean-Louis Masson	Discuté	Non soutenu	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC64	Article 13, alinéa 1	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC121	Article 13, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse