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Déposés sur le texte : Projet de loi n°383 relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
AC67	Article 18, alinéa 1	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC68	Article 11, alinéa 2	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			7 décembre 2017
AC69	Après l'Article 18	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC70	Après l'Article 18	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC72	Après l'Article 10	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC73	Après l'Article 18	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC74	Article 4	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			7 décembre 2017
AC75	Après l'Article 10	La République en Marche M. Patrice Anato	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC76	Après l'Article 13	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC77	Après l'Article 13	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC78	Article 9, alinéa 1	Gouvernement	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC79	Article 7, alinéa 2	Gouvernement	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC80	Article 6, alinéa 2	Gouvernement	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC81	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC82	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC83	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC84	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC85	Article PREMIER, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
AC86	Après l'Article PREMIER	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC87 (Rect)	Article 2, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

Fabrication de la liasse