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Déposés sur le texte : Projet de loi n°383 relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
AC100	Article 7, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC23	Après l'Article 4	Les Républicains M. Maxime Minot	Irrecevable 40			6 décembre 2017
AC112	Article 14, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC86	Après l'Article PREMIER	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC40	Article 4, alinéa 7	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			7 décembre 2017
AC117	Après l'Article 14	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC76	Après l'Article 13	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC68	Article 11, alinéa 2	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			7 décembre 2017
AC73	Après l'Article 18	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC115	Article 15, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC74	Article 4	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			7 décembre 2017
AC116	Article 14, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC32	Article 14, alinéa 3	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Irrecevable	Irrecevable		6 décembre 2017
AC61	Article 13, alinéa 1	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC62	Article 13, alinéa 2	La France insoumise M. Michel Larive	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC85	Article PREMIER, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
AC106	Article 11, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC75	Après l'Article 10	La République en Marche M. Patrice Anato	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC90	Article 3, alinéa 6	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
AC103	Après l'Article 10	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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