Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(250 résultats)

Voir tous les amendements législatifs sur open data

...

n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
12	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 17, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	15 décembre 2017
92	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 16	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	15 décembre 2017
6	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 3, alinéa 5	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Rejeté	20 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	15 décembre 2017
AC83	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	11 décembre 2017
101	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 2	La République en Marche Mme Marie-Pierre Rixain	Discuté	Retiré	20 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	16 décembre 2017
34 (Rect)	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 5	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	20 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	15 décembre 2017
AC120	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 5	Gouvernement	Discuté	Retiré	11 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	11 décembre 2017
AC84	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	11 décembre 2017
AC12	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 10	Commission des affaires économiques M. Patrice Anato, rapporteur de la commission des affaires économiques	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	5 décembre 2017
AC17	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 13, alinéa 1	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Géraldine Bannier	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	6 décembre 2017
19	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 5	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Discuté	Retiré	20 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	15 décembre 2017
84	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 6	Nouvelle Gauche M. Régis Juanico	Discuté	Retiré	20 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	15 décembre 2017
AC102	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 9, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	11 décembre 2017
AC118	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Sous-amendement de l'amendement n°AC14 Article 17	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	11 décembre 2017
AC7	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 11, alinéa 2	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	4 décembre 2017
AC81	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	11 décembre 2017
86	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 7	Nouvelle Gauche M. Régis Juanico	Discuté	Retiré	20 décembre 2017	Assemblée nationale (séance publique)	n°484	15 décembre 2017
AC27	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 13, alinéa 1	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	6 décembre 2017
AC54	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Après l'Article 18	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	7 décembre 2017
AC28	Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024	Article 14, alinéa 2	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°383	6 décembre 2017
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse