Résultats de la recherche

(77 résultats)
1
2
3
4
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
44 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article PREMIER

La République en Marche

Mme Sereine Mauborgne

Discuté Retiré 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
14 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article 2

Les Républicains

M. Alain Ramadier

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
43 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article PREMIER

La République en Marche

Mme Ramlati Ali

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
2 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Arnaud Viala

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 24 janvier 2019
13 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article 4, alinéa 7

Les Républicains

M. Sébastien Leclerc

Discuté Non soutenu 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
19 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article 3

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
AS9 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article PREMIER

UDI, Agir et Indépendants

M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Discuté Non soutenu 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 18 janvier 2019
AS7 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article PREMIER

La République en Marche

Mme Stéphanie Rist

Discuté Adopté 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 18 janvier 2019
17 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
AS1 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article PREMIER

Les Républicains

Mme Marine Brenier

Discuté Adopté 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 16 janvier 2019
40 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article PREMIER

Libertés et Territoires

M. Yannick Favennec-Bécot

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
AS13 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article 4

La République en Marche

M. Sébastien Cazenove

Discuté Retiré 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 18 janvier 2019
AS3 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article PREMIER

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Cyrille Isaac-Sibille

Discuté Adopté 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 17 janvier 2019
11 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article 5

La République en Marche

Mme Ramlati Ali

Discuté Adopté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
AS12 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article 3, alinéa 1

La République en Marche

M. Sébastien Cazenove

Discuté Tombé 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 18 janvier 2019
18 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article 2

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 28 janvier 2019
AS16 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article PREMIER, alinéa 5

La République en Marche

Mme Stéphanie Do

Discuté Tombé 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 18 janvier 2019
8 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Jérôme Nury

Discuté Rejeté 31 janvier 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°1612 25 janvier 2019
AS4 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Après l'Article 4

La République en Marche

M. Adrien Morenas

Discuté Non soutenu 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 17 janvier 2019
AS10 Mesures d'urgence contre la désertification médicale

Article PREMIER, alinéa 2

La République en Marche

M. Sébastien Cazenove

Discuté Tombé 23 janvier 2019 Commission des affaires sociales n°1542 18 janvier 2019
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
Fabrication de la liasse