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Déposés sur le texte : Projet de loi n°3833, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique
Liés au dossier législatif : Bioéthique
Examinés par : Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
1491	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1488	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1489	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1490	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1640	Sous-amendement de l'amendement n°943 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1058	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Non inscrit M. Guillaume Chiche	Retiré			31 mai 2021
1185	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1656	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	La République en Marche M. Jean François Mbaye	Retiré			1 juin 2021
1645	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1181	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1161	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1335	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Socialistes et apparentés M. Gérard Leseul	Irrecevable 40			31 mai 2021
1642	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1120	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1714	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1123	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1079	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	La République en Marche M. Raphaël Gérard	Retiré			31 mai 2021
1177	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1092	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Les Républicains Mme Annie Genevard	Retiré			31 mai 2021
1084	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Les Républicains Mme Annie Genevard	Retiré			31 mai 2021
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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