Résultats de la recherche

(11972 résultats)
1
...
160
161
162
163
164
...
599
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
272 Bioéthique

Article 21, alinéa 10

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
460 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 30

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 2 septembre 2019
827 Bioéthique

Article 4

Les Républicains

M. Éric Pauget

Discuté Non soutenu 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
1696 Bioéthique

Article 18, alinéa 2

La République en Marche

Mme Perrine Goulet

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
106 Bioéthique

Article 19, alinéa 7

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 31 juillet 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3181 3 juillet 2020
1397 Bioéthique

Article 16

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Non soutenu 4 octobre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2243 19 septembre 2019
159 Bioéthique

Article 12

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
901 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 2

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Michèle de Vaucouleurs

Discuté Retiré 29 juin 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
498 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 19

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Retiré 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 2 septembre 2019
865 Bioéthique

Avant l'Article 8

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
1506 Bioéthique

Article 17, alinéa 2

Les Républicains

M. Pierre Vatin

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1730 Bioéthique

Article 19, alinéa 9

Agir ensemble

M. M'jid El Guerrab

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3181 9 juillet 2020
1136 Bioéthique

Article 21 BIS, alinéa 5

La République en Marche

M. Jean-Louis Touraine

Discuté Adopté 1 août 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3181 4 juillet 2020
1099 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

Mme Véronique Louwagie

Discuté Rejeté 25 septembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2243 18 septembre 2019
2160 Bioéthique

Article 8, alinéa 17

Socialistes et apparentés

M. Hervé Saulignac

Discuté Adopté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 8 septembre 2019
2538 Bioéthique

Article 2, alinéa 29

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Michèle de Vaucouleurs

Discuté Retiré 27 septembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2243 20 septembre 2019
1556 Bioéthique

Article 14, alinéa 9

Les Républicains

M. Marc Le Fur

Discuté Rejeté 31 juillet 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3181 7 juillet 2020
1402 Bioéthique

Article 18

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 4 octobre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2243 19 septembre 2019
63 Bioéthique

Article 14, alinéa 13

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 31 juillet 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3181 3 juillet 2020
883 Bioéthique

Article 3, alinéa 22

Les Républicains

M. Maxime Minot

Discuté Tombé 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
160
161
162
163
164
...
599
Fabrication de la liasse