Résultats de la recherche

(102 résultats)
1
2
3
...
6
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
2 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
3 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
4 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
5 Développement raisonnable de l'éolien

Article PREMIER, alinéa 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Tombé 3 décembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
6 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
7 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
8 Développement raisonnable de l'éolien

Article PREMIER, alinéa 2

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Discuté Tombé 3 décembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
10 Développement raisonnable de l'éolien

Article PREMIER, alinéa 2

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Discuté Tombé 3 décembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
11 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 3

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
12 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
13 Développement raisonnable de l'éolien

Article 2, alinéa 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Tombé 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
14 Développement raisonnable de l'éolien

Article 2, alinéa 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Tombé 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
15 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
16 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
17 Développement raisonnable de l'éolien

Article 2, alinéa 2

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
18 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Retiré 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
19 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article PREMIER

UDI et Indépendants

M. Guy Bricout

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 27 novembre 2020
21 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article PREMIER

Agir ensemble

Mme Laure de La Raudière

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2781 27 novembre 2020
22 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Agir ensemble

Mme Laure de La Raudière

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2781 27 novembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
6
Fabrication de la liasse