Résultats de la recherche

(1295 résultats)
1
2
3
4
...
65
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AE10 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 6

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Adopté 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE27 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 5

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Rejeté 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE30 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Après l'Article PREMIER

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Non soutenu 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE17 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 3

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Non soutenu 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE28 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 5

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Non soutenu 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE16 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 5

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Retiré 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE44 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 7

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Adopté 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE6 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 10

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Retiré 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE74 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 4, alinéa 2

Agir ensemble

M. Vincent Ledoux

Discuté Adopté 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE38 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 10

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Rejeté 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE52 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 56

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Adopté 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE23 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 25

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Rejeté 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE50 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 26

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Rejeté 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE43 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 49

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Adopté 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE12 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 7, alinéa 7

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Non soutenu 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE40 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 10

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Rejeté 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE21 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 9, alinéa 4

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Tombé 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE65 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article PREMIER, alinéa 16

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Rejeté 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE82 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 7, alinéa 5

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Rejeté 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE22 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 9, alinéa 4

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Tombé 11 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
...
65
Fabrication de la liasse