ART. UNIQUE	N°541	
ASSEMBLÉE NATIONALE
21 Novembre 2022
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VISANT À ABOLIR LA CORRIDA : UN PETIT PAS POUR L’ANIMAL, UN GRAND PAS POUR L’HUMANITÉ - (N° 329)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°541
présenté par
M. Chenu
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ARTICLE UNIQUE
Rédiger ainsil’alinéa 2 :
« 1° À la fin de la première phrase du onzième alinéa del’article 521‑1, les mots : « peut êtreinvoquée » sont remplacés par les mots : « estprouvée » ; ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement a pour but d’acterque la corrida est bel et bien une tradition interrompue etculturelle sur certains territoires du Sud de laFrance. 
En effet, la corrida a fait et fait toujours partie du patrimoineculturel français. Cette tradition est garante d’une culturetaurine mais aussi d’une culture méditerranéenne dans sonensemble. 
Cet amendement  défend les acquis de 1951 concernantl’exception culturelle qui existe pour d’autres cas que latauromachie comme les santons dans les bâtiments publics. Au mêmetitre que l’abattage rituel, la présence de viande hallal ou casherne pourrait exister sur le sol français sans cette loi. Sonabrogation entraînera dans la plus grande des logiques l’abrogationd’énormément d’exceptions culturelles, dont celles qui sontperpétuées sur le territoire national, sans être ni locale niininterrompue dans l’Histoire de France. Nous rappelons àtitre d’exemples qu’en 2022, l’Aïd al-Kabir représentait plus de100 000 moutons sacrifiés en l’espace de trois jours, contreenviron 1000 taureaux durant les tauromachies. Or si la fin desexceptions culturelles commence avec le début même de la souffrancede l’animal ou le caractère enthousiaste que sa mort procure à descommunautés culturelles définies, toute mise à mort nonindustrielle ou nécessaire devra être interdite et cetteinterdiction devra être mise en œuvre effectivement par les forcesde l’ordre. 
De là, nous craindrons aussi dans les Hauts-de-France enconséquence l’interdiction des combats de coqs qui représententdes sources d’attractivité économique dans certainescollectivités rurales, où de nombreux autres commercesdésertent.