ART. UNIQUE	N°660	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Novembre 2022
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VISANT À ABOLIR LA CORRIDA : UN PETIT PAS POUR L’ANIMAL, UN GRAND PAS POUR L’HUMANITÉ - (N° 329)
Commission		
Gouvernement		
SOUS-AMENDEMENT N°660
présenté par
Mme Ménard
à l’amendement n°549 de Caron Aymeric
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ARTICLE UNIQUE
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
Rédiger ainsil’alinéa 6 :
« III. – Le I n’est pas applicable aux courses landaises,aux courses camarguaises, au toreo comique ou charlotade, autoro-piscine,  à la corrida portugaise et aux lâchers ouautres courses de taureaux sans discrimination. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cette liste donne à voir la variétédes jeux tauromachiques qui existent en France. Il convient de leslister pour les protéger des nouvelles attaques”animalistes”.