ART. PREMIER	N°CD1108	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Adopté
AMENDEMENT N°CD1108
présenté par
M. Pierre Cazeneuve, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 9, substituer auxmots :
« au regard des »
les mots :
« dans les ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.