ART. 1ER QUINQUIES	N°CD1116	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Tombé
AMENDEMENT N°CD1116
présenté par
M. Pierre Cazeneuve, rapporteur
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ARTICLE 1ER QUINQUIES
À l’alinéa 10, substituer à ladeuxième occurrence du mot :
« les »,
les mots :
« la liste des ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.