ART. 2	N°CD1118	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°CD1118
présenté par
M. Pierre Cazeneuve, rapporteur
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ARTICLE 2
À l’alinéa 2, substituer aumot :
« prévues »,
le mot :
« prévus ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.