ART. 1ER A	N°CD1138	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Tombé
AMENDEMENT N°CD1138
présenté par
M. Pierre Cazeneuve, rapporteur
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ARTICLE 1ER A
À l’alinéa 18, substituer aumot :
« identifie »
le mot :
« détermine ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.